Six héritiers ne sont jamais exclus. Les autres peuvent l'être, totalement ou partiellement : les règles des articles 355 à 359, en tableaux.
Calculez les parts de chaque héritier selon le Code de la famille.
Calculer maintenantQu'est-ce que le hajb ?
Le hajb (exclusion) est la règle qui écarte un héritier, en tout ou en partie, à cause de la présence d'un parent plus proche. Le Code de la famille le traite aux articles 355 à 359. Il en distingue deux formes :
- l'exclusion totale (hajb hirman) : l'héritier ne reçoit rien ;
- l'exclusion partielle (hajb nouqsan) : l'héritier reçoit une part plus petite que celle qu'il aurait eue.
Six héritiers ne sont jamais exclus
Selon l'article 357, six héritiers ne peuvent jamais être totalement exclus : le fils, la fille, le père, la mère, le mari et l'épouse. Leur part peut diminuer, mais ils héritent toujours, sauf cause d'empêchement comme la différence de religion ou l'homicide volontaire.
Les principales exclusions totales
| Héritier | Exclu par |
|---|---|
| Fils du fils | Le fils |
| Fille du fils | Le fils ; ou deux filles ou plus, sauf si un fils du fils la rend résiduaire |
| Grand-père paternel | Le père |
| Grand-mère maternelle | La mère |
| Grand-mère paternelle | Le père et la mère |
| Frère ou sœur germain | Le fils, le fils du fils, le père |
| Frère ou sœur consanguin | Les mêmes, plus le frère germain, et la sœur germaine quand elle hérite avec une fille |
| Sœur consanguine | Aussi par deux sœurs germaines, sauf si un frère consanguin la rend résiduaire |
| Frère ou sœur utérin | Tout descendant (fils, fille, enfant du fils), le père, le grand-père |
| Neveux, oncles, cousins | Tout résiduaire placé avant eux dans l'ordre de l'article 349 |
Les exclusions partielles
| Héritier | Part normale | Réduite à | Par |
|---|---|---|---|
| Mari | 1/2 | 1/4 | Un descendant |
| Épouse | 1/4 | 1/8 | Un descendant |
| Mère | 1/3 | 1/6 | Un descendant ou deux frères ou sœurs |
| Fille du fils | 1/2 ou 2/3 | 1/6 | Une fille |
| Sœur consanguine | 1/2 ou 2/3 | 1/6 | Une sœur germaine |
| Père, grand-père | Tout le reste | 1/6 | Un fils ou un fils du fils |
Un héritier exclu peut-il réduire les autres ?
Oui, dans un cas important : deux frères ou sœurs réduisent la part de la mère à 1/6, même s'ils sont eux-mêmes exclus par le père. Exemple : le père, la mère et deux frères germains. Les frères ne reçoivent rien, exclus par le père, mais la mère ne reçoit que 1/6 au lieu de 1/3. Le père prend le reste, soit 5/6. Pour une succession de 1 200 000 DH, la mère reçoit 200 000 DH et le père 1 000 000 DH.
Deux exemples
Une épouse, une fille, une fille du fils et une sœur germaine
L'épouse reçoit 1/8, la fille 1/2, la fille du fils 1/6 (pour compléter les 2/3 des filles), et la sœur germaine prend le reste, 5/24, comme résiduaire avec les filles. Pour 1 200 000 DH : 150 000, 600 000, 200 000 et 250 000 DH.
Deux filles, un fils du fils et une fille du fils
Les deux filles prennent 2/3. La fille du fils aurait été exclue par les deux filles, mais son frère, le fils du fils, la rend résiduaire : ils partagent le reste, 1/3, le garçon recevant le double. Résultat : 2/9 pour le fils du fils et 1/9 pour la fille du fils.
Le calculateur affiche les exclusions
Sous le tableau des parts, le calculateur liste les héritiers qui ne reçoivent rien et la raison : exclu par tel parent, ou rien ne reste après les parts fixes. C'est utile pour comprendre pourquoi un proche, comme un frère ou un oncle, ne figure pas dans le partage.
En résumé
- Le fils, la fille, le père, la mère, le mari et l'épouse ne sont jamais totalement exclus.
- Le père exclut le grand-père et les frères ; le fils exclut les petits-enfants et les frères.
- Deux frères ou sœurs, même exclus, réduisent la part de la mère à 1/6.
